Les photographies réalisées sont et restent la propriété intellectuelle de Franck Lavoyer selon les règles des articles définissants la Propriété Intellectuelle. Les droits sur les photographies transmises sur support matériel ou informatique sont strictement limités à un usage dans le cadre privé. Tout usage professionnel ou reproduction sont strictement interdits sauf accord express écrit du propriétaire de l’oeuvre.
Toute utilisation des clichés de Franck Lavoyer au-delà de cet usage et sans son autorisation écrite sont constitutives de contrefaçon au sens des lois en vigueur, et sont punissables, en vertu de cet article, de peines de prison et d’amende outre les dédomagements pour les préjudices subis.